Répertoire des services ArcGIS

Couches :


Couche : Réseaux qualité Lacs (ID : 0)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description:

Expression de la définition:

Texte de copyright:

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: True

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCS Lacs (ID : 1)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Contrôle de surveillance des plans d’eau

Expression de la définition: RCS = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Lacs (ID : 2)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'’enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d'’eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr

Expression de la définition: RCO = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Réseau de suivi préalable Lacs (ID : 3)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description:

Expression de la définition: SUIVI_PREALABALE = 'Oui'

Texte de copyright:

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: True

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCA Lacs (zones de protection) (ID : 4)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Réseau de Contrôle Additionnel des Cours d'Eau du Bassin RHIN-MEUSE : zones de protection

Expression de la définition: RCA_ZONES_PROTECTION = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Suivi poissons pertinent (lacs) (ID : 5)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description:

Expression de la définition: POISSONS_PERTINENT = 'Oui'

Texte de copyright:

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Suivi macrophytes pertinent (lacs) (ID : 6)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description:

Expression de la définition: MACROPHYTES_PERTINENT = 'Oui'

Texte de copyright:

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Réseaux de surveillance qualité des rivières (ID : 7)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Pour réaliser ce programme, un réseau de sites pérennes, répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et départements d’Outre-mer), est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues. Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ». Il contribue également à la mise à jour de l'analyse des incidences des activités humaines et à la sélection des masses d'eau à placer en contrôle opérationnel.

Expression de la définition:

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: True

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCS Rivières (ID : 8)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Pour réaliser ce programme, un réseau de sites pérennes, répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et départements d’Outre-mer), est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues. Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ». Il contribue également à la mise à jour de l'analyse des incidences des activités humaines et à la sélection des masses d'eau à placer en contrôle opérationnel.

Expression de la définition: RCS = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Suivi substances pertinentes (rivières) (ID : 9)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Pour réaliser ce programme, un réseau de sites pérennes, répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et départements d’Outre-mer), est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues. Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ». Il contribue également à la mise à jour de l'analyse des incidences des activités humaines et à la sélection des masses d'eau à placer en contrôle opérationnel.

Expression de la définition: RCS_SUBSTANCES_PERTINENTES = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Suivi phytoplancton pertinent (rivières) (ID : 10)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Pour réaliser ce programme, un réseau de sites pérennes, répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et départements d’Outre-mer), est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues. Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ». Il contribue également à la mise à jour de l'analyse des incidences des activités humaines et à la sélection des masses d'eau à placer en contrôle opérationnel.

Expression de la définition: RCS_EQ_PHYTOPLANCTON = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Suivi poissons pertinent (rivières) (ID : 11)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Pour réaliser ce programme, un réseau de sites pérennes, répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et départements d’Outre-mer), est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues. Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ». Il contribue également à la mise à jour de l'analyse des incidences des activités humaines et à la sélection des masses d'eau à placer en contrôle opérationnel.

Expression de la définition: RCS_EQ_MACROPHYTES = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Suivi macrophytes pertinent (rivières) (ID : 12)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Pour réaliser ce programme, un réseau de sites pérennes, répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et départements d’Outre-mer), est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues. Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ». Il contribue également à la mise à jour de l'analyse des incidences des activités humaines et à la sélection des masses d'eau à placer en contrôle opérationnel.

Expression de la définition: RCS_EQ_POISSONS = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Rivières (ID : 13)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de : 1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I, 2°, d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; 2. évaluer l'efficacité du programme de mesures sur celles-ci. Une première liste de sites dans des masses d’eau qui n’atteindront pas de façon certaine le bon état en 2015 a été rapportée en 2007. Cette liste, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont complétés, pour assurer le contrôle des masses d'eau pour lesquelles un contrôle opérationnel sera réalisé. La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires (programme de mesures) sont nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE. Les contrôles opérationnels permettent de : - suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau et donc évaluer l’efficacité des programmes de mesures ; - s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la messe d’eau.

Expression de la définition: RCO = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: True

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Macropolluants (rivières) (ID : 14)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de : 1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I, 2°, d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; 2. évaluer l'efficacité du programme de mesures sur celles-ci. Une première liste de sites dans des masses d’eau qui n’atteindront pas de façon certaine le bon état en 2015 a été rapportée en 2007. Cette liste, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont complétés, pour assurer le contrôle des masses d'eau pour lesquelles un contrôle opérationnel sera réalisé. La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires (programme de mesures) sont nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE. Les contrôles opérationnels permettent de : - suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau et donc évaluer l’efficacité des programmes de mesures ; - s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la messe d’eau.

Expression de la définition: RCO_RISQUE_MACROPOLLUANTS = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Hydromorphologie (rivières) (ID : 15)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de : 1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I, 2°, d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; 2. évaluer l'efficacité du programme de mesures sur celles-ci. Une première liste de sites dans des masses d’eau qui n’atteindront pas de façon certaine le bon état en 2015 a été rapportée en 2007. Cette liste, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont complétés, pour assurer le contrôle des masses d'eau pour lesquelles un contrôle opérationnel sera réalisé. La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires (programme de mesures) sont nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE. Les contrôles opérationnels permettent de : - suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau et donc évaluer l’efficacité des programmes de mesures ; - s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la messe d’eau.

Expression de la définition: RCO_RISQUE_HYDROMORPHOLOGIE = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Métaux (rivières) (ID : 16)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de : 1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I, 2°, d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; 2. évaluer l'efficacité du programme de mesures sur celles-ci. Une première liste de sites dans des masses d’eau qui n’atteindront pas de façon certaine le bon état en 2015 a été rapportée en 2007. Cette liste, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont complétés, pour assurer le contrôle des masses d'eau pour lesquelles un contrôle opérationnel sera réalisé. La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires (programme de mesures) sont nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE. Les contrôles opérationnels permettent de : - suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau et donc évaluer l’efficacité des programmes de mesures ; - s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la messe d’eau.

Expression de la définition: RCO_RISQUE_METAUX = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO HAP (rivières) (ID : 17)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de : 1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I, 2°, d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; 2. évaluer l'efficacité du programme de mesures sur celles-ci. Une première liste de sites dans des masses d’eau qui n’atteindront pas de façon certaine le bon état en 2015 a été rapportée en 2007. Cette liste, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont complétés, pour assurer le contrôle des masses d'eau pour lesquelles un contrôle opérationnel sera réalisé. La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires (programme de mesures) sont nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE. Les contrôles opérationnels permettent de : - suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau et donc évaluer l’efficacité des programmes de mesures ; - s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la messe d’eau.

Expression de la définition: RCO_RISQUE_HAP = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Pesticides (rivières) (ID : 18)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de : 1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I, 2°, d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; 2. évaluer l'efficacité du programme de mesures sur celles-ci. Une première liste de sites dans des masses d’eau qui n’atteindront pas de façon certaine le bon état en 2015 a été rapportée en 2007. Cette liste, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont complétés, pour assurer le contrôle des masses d'eau pour lesquelles un contrôle opérationnel sera réalisé. La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires (programme de mesures) sont nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE. Les contrôles opérationnels permettent de : - suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau et donc évaluer l’efficacité des programmes de mesures ; - s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la messe d’eau.

Expression de la définition: RCO_RISQUE_PESTICIDES = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO PCB (rivières) (ID : 19)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de contrôles opérationnels est établi en application de la directive du 23 octobre 2000, afin de : 1. établir l'état des masses d’eau identifiées, en application du I, 2°, d) de l'article 3 du décret du 16 mai 2005 ou d'un contrôle de surveillance, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l'environnement ; 2. évaluer l'efficacité du programme de mesures sur celles-ci. Une première liste de sites dans des masses d’eau qui n’atteindront pas de façon certaine le bon état en 2015 a été rapportée en 2007. Cette liste, ainsi que les éléments de qualité à suivre et les fréquences correspondantes, sont complétés, pour assurer le contrôle des masses d'eau pour lesquelles un contrôle opérationnel sera réalisé. La règle générale est de réaliser un contrôle opérationnel pour toutes les masses d’eau évaluées à risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel 2015, sur la base de l’état des lieux « 2004 » (article 5) et de données rassemblées depuis. Pour ces masses d’eau, des mesures complémentaires (programme de mesures) sont nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux de la DCE. Les contrôles opérationnels permettent de : - suivre l’impact de la ou des pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état ou du bon potentiel d’une masse d’eau et donc évaluer l’efficacité des programmes de mesures ; - s’assurer du retour au bon état ou au bon potentiel de la messe d’eau.

Expression de la définition: RCO_RISQUE_PCB = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, SANDRE

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCA Rivières (contrôle sanitaire) (ID : 20)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Réseau de Contrôle Additionnel des Cours d'Eau du Bassin RHIN-MEUSE : contrôle sanitaire

Expression de la définition: RCA_CONTROLESANITAIRE = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCA Rivières (zones de protection) (ID : 21)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Réseau de Contrôle Additionnel des Cours d'Eau du Bassin RHIN-MEUSE : zones de protection

Expression de la définition: RCA_ZONES_PROTECTION = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RRP Rivières (ID : 22)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Réseau de Référence Pérenne de la qualité des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse

Expression de la définition: RRP = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Réseau Nitrates Rivières (ID : 23)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Réseau de surveillance des nitrates dans les eaux superficielles françaises. Suivi des teneurs en nitrates dans les eaux superficielles françaises au titre de la Directive Nitrates (Directive n°91/676/CEE) du 12 décembre 1991) en vue de délimiter les zones vulnérables.

Expression de la définition: RDN = 'Oui'

Texte de copyright: DREAL BASSIN

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : CIPR Rivières (ID : 24)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Suivi international de la qualité des eaux du Rhin. Principales finalités : Connaissance. Bilan de l'état biologique du RhinTendances et évolutions… Le suivi de l'état biologique du Rhin est une partie intégrante de la CIPR. A fréquence quinquénale, un inventaire poussé est réalisé. En 2000, neuf sites ont été échantillonnés sur la partie française. Ces sites sont répartis sur le Vieux Rhin, le Grand Canal d'Alsace et des milieux annexes.

Expression de la définition: CIPR = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : CIPMS Rivières (ID : 25)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Suivi international de la qualité des eaux de la Moselle et de la Sarre (Adaptation DCE). Nouvelle configuration, adaptée à la DCE, du suivi des eaux des cours internationaux de la Moselle et de la Sarre. Le programme CIPMS de suivi de l'état biologique de la Moselle et de la Sarre inclus plusieurs volets: Volet consacré au plancton. Sur trois sites à une fréquence bimensuelle, des échantillons de phytoplancton et de zooplancton sont analysés. La validation et la valorisation des données sont annuelles et communes aux différents pays concernés. Volet relatif aux macroinvertébrés. sur 4 sites à une fréquence annuelle. Tous les 5 ans, une campagne renforcée est réalisée sur 7 points.

Expression de la définition: CIPMS = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : CIM Rivières (ID : 26)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Suivi international de la qualité des eaux de la Meuse.

Expression de la définition: CIM = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RESALTT (ID : 27)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Suivi et évaluation des tendances d'évolution de la qualité des cours d'eau à long terme. Toutes les stations du réseau (147) ont été sélectionnées pour l'ancienneté des chroniques disponibles. Ce dispositif permet de donner une image de la qualité batie sur un lot de stations pérennes et des protocoles inchangés depuis 1981.

Expression de la définition: RESALTT = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RSP (Pesticides rivières) (ID : 28)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Reseau de suivi des pesticides dans les cours d'eau du bassin Rhin-Meuse. Réseau patrimonial de surveillance de la présence de pesticides : connaissance de la qualité vis-à-vis des pesticides et de l’évolution de leur présence dans les cours d’eau du bassin Rhin-Meuse. Réseau adapté à l’échelle du Bassin Rhin-Meuse : ses points de surveillance ne sont pas disposés uniquement en sortie de grand bassin versant, la liste des paramètres surveillés tient compte des particularités régionales.

Expression de la définition: RSP = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Réseau MES (ID : 29)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Réseau de suivi des matières en suspension

Expression de la définition: MES = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Réseaux qualité Eaux souterraines (ID : 30)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description:

Expression de la définition:

Texte de copyright: AERM, BRGM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: True

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCS Eaux souterraines (ID : 31)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005.

Expression de la définition: RCS = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, BRGM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Eaux souterraines (ID : 32)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau est le réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin. Il est constitué du réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin vis-à-vis des pollutions diffuses et d'une partie des points de surveillance de la salure dans le Haut-Rhin (cas spécifique de la langue salée de la nappe d'Alsace).

Expression de la définition: RCO = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, BRGM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Nitrates Eaux souterraines (ID : 33)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau est le réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin. Il est constitué du réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin vis-à-vis des pollutions diffuses et d'une partie des points de surveillance de la salure dans le Haut-Rhin (cas spécifique de la langue salée de la nappe d'Alsace).

Expression de la définition: RCO_NITRATES = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, BRGM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Pesticides Eaux souterraines (ID : 34)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau est le réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin. Il est constitué du réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin vis-à-vis des pollutions diffuses et d'une partie des points de surveillance de la salure dans le Haut-Rhin (cas spécifique de la langue salée de la nappe d'Alsace).

Expression de la définition: RCO_PESTICIDES = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, BRGM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Sulfates Eaux souterraines (ID : 35)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau est le réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin. Il est constitué du réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin vis-à-vis des pollutions diffuses et d'une partie des points de surveillance de la salure dans le Haut-Rhin (cas spécifique de la langue salée de la nappe d'Alsace).

Expression de la définition: RCO_SULFATES = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, BRGM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Chlorures Eaux souterraines (ID : 36)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau est le réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin. Il est constitué du réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin vis-à-vis des pollutions diffuses et d'une partie des points de surveillance de la salure dans le Haut-Rhin (cas spécifique de la langue salée de la nappe d'Alsace).

Expression de la définition: RCO_CHLORURES = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, BRGM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO COVH Eaux souterraines (ID : 37)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Les réseaux de surveillance DCE de la qualité sont destinés à « fournir une image cohérente et globale de l'état chimique des eaux souterraines de chaque district hydrographique et permettre de détecter la présence de tendances à la hausse à long terme de la pollution induite par l'activité anthropogénique » (Annexe V.2 de la DCE). En fonction du risque identifié de non respect des objectifs environnementaux de la DCE, un ou deux types de réseau, correspondant aux niveaux de contrôle exigés par la directive, sont mis en place sur les masses d'eau souterraine : - un réseau de contrôle de surveillance destiné à compléter et valider les éléments de caractérisation (et notamment l'identification d'un risque potentiel de non atteinte du bon état), et à « fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme ». Le réseau de contrôle de surveillance débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. - un réseau de contrôle opérationnel (programme défini suivant les résultats de la caractérisation des masses d'eau et du programme de contrôle de surveillance) afin « d'établir l'état chimique de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine recensées comme courant un risque, établir la présence de toute tendance à la hausse à long terme de la concentration d'un quelconque polluant suite à l'activité anthropogénique » et informer dès renversement de ces tendances à la hausse. Le contrôle de surveillance s'applique à toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau tandis que le contrôle opérationnel n'est mis en place que sur les masses d'eau « à risque ». Autrement dit, certaines masses d'eau ne disposent pas de contrôle opérationnel. Le programme de surveillance de l'état chimique des masses d'eau souterraine au titre de la DCE est composé du contrôle (ou réseau) de surveillance + du contrôle (ou réseau) opérationnel lorsqu'il existe. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005. Ce réseau est le réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin. Il est constitué du réseau de contrôle opérationnel de l'état chimique des eaux souterraines du bassin Rhin vis-à-vis des pollutions diffuses et d'une partie des points de surveillance de la salure dans le Haut-Rhin (cas spécifique de la langue salée de la nappe d'Alsace).

Expression de la définition: SUIVI_COHV = 'Oui'

Texte de copyright: AERM, BRGM

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Réseau Nitrates Eaux souterraines (ID : 38)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Suivi des teneurs en nitrates dans les eaux souterraines françaises au titre de la Directive Nitrates (Directive n°91/676/CEE) du 12 décembre 1991) en vue de délimiter les zones vulnérables.

Expression de la définition: RDN = 'Oui'

Texte de copyright: DREAL BASSIN

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Réseau Captages prioritaires (ID : 39)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description:

Expression de la définition: CAPTAGE_PRIORITAIRE = 'Oui'

Texte de copyright:

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: False

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Réseau quantité Lacs (ID : 40)


Champ d’affichage: CODE_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description:

Expression de la définition:

Texte de copyright:

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: True

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Réseau hydrométrique (rivières) (ID : 41)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Les types de données collectés sont les hauteurs et les débits d'eau. Finalités à - connaissance générale des débits ( réseau patrimonial ) - connaissances particulières dans le cadre de réseaux d'usage (débits d'étiage, gestion de la ressource, SDAGE ... ) - prévision des crues

Expression de la définition:

Texte de copyright: AERM, DREAL BASSIN

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: True

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : Réseau quantité Eaux souterraines (ID : 42)


Champ d’affichage: NOM_ME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005.

Expression de la définition:

Texte de copyright: DREAL BASSIN

Echelle min.: 0

Echelle max.: 0

Visibilité par défaut: True

Etendue:
Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Macropolluants (lacs) (ID : 43)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'’enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d'’eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr

Expression de la définition: RCO_MACROPOLLUANTS = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

Echelle min.: 0

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Possède des pièces jointes: False

Type de fenêtres contextuelles HTML: esriServerHTMLPopupTypeAsHTMLText

Informations sur l’affichage:
Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Métaux (lacs) (ID : 44)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'’enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d'’eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr

Expression de la définition: RCO_METAUX = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

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Couche : RCO HAP (lacs) (ID : 45)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'’enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d'’eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr

Expression de la définition: RCO_HAP = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

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Couche : RCO Pesticides (lacs) (ID : 46)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'’enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d'’eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr

Expression de la définition: RCO_PESTICIDES = 'Oui'

Texte de copyright: AERM

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Champs: Champ de l’identifiant de type: N/D


Couche : RCO Pesticides (lacs) (ID : 47)


Champ d’affichage: NOMSTAME

Type: Couche d’entités

Type de géométrie: esriGeometryPoint

Description: Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'’enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d'’eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr

Expression de la définition: RCO_PCB = 'Oui'

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